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Propriété Intellectuelle


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Il est important de savoir que la marque Lilou Plaisir est enregistré à l'I.N.P.I. Le siite, photos, images et textes sont protégés par Certification IDDN. Toute reproduction sera systématiquement poursuivie par la société Encore Pronto.

La marque Lilou Plaisir

Notre marque est enregistrée à l'I.N.P.I sous le numéro : 3317303 depuis le 08/10/2004
Inscription : Transmission totale de propriété no 451526 du 2007-04-02 Bénéficiaire: ENCORE PRONTO SARL

          



Pourquoi avons-nous référencé nos créations avec le système IDDN ?

Pratique : Le référencement des photos & textes s'effectue entièrement en ligne et nous le faisons hebdomadairement
Rapide : Pas plus de 5 minutes sont nécessaires pour faire un référencement.
Sécurisé : Notre référencement est alors sécurisé et ne circule pas sur le réseau grâce à un système d'empreinte électronique.

IDDN en 4 questions :

Quelle est la raison de notre référencement ? Nous avons préconstitué la preuve de l'antériorité de nos droits et sommes alors protégé contre la copie de nos textes, photos et site.

Qu'est ce que nous avons référencé ? Tout fichier sous forme numérique : film, texte, site web, image, son), d'une base de données.

Qu'avons-nous obtenu à l'issue du référencement ? Un certificat de référencement, accessible en 4 langues. Nous pourrons faire appel à ce certificat sécurisé et ainsi faire connaître nos droits en cas de fraude.

Qui est InterDeposit ? InterDeposit est la fédération internationale de l'informatique et des technologies de l'information, créée à Genève le 10 janvier 1994. Elle rassemble les organisations concernées par la protection des droits de propriété intellectuelle sur les œuvres numériques. L'un de ses membres fondateurs est l'Agence pour la Protection des Programmes.